Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MIGUEL
SAN MIGUEL

Numéro de dépôt :
97674875
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque SAN MIGUEL

Déposée le 23 avril 1997 par SAN MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN MIGUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est SAN MIGUEL, domicilié(e) Calle Carbonero y Sol I, 28008 MADRID ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN MIGUEL c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque SAN MIGUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MIGUEL est expirée depuis le 23 avril 2007.

SAN MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Perles du Roussillon , SELECTA , SELECTA XV , SELECTA XV , Les Perles Bio du Roussillon , SAN MIGUEL , SAN MIGUEL RESTAURANT BARS


SAN MIGUEL - Calle Carbonero y Sol I, 28008 MADRID ESPAGNE - Espagne


SAN MIGUEL c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Chronomètres, montres et pendules. Bijoux en métaux précieux et bijoux de fantaisie. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé; photographies, clichés, caractères d'imprimerie; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage); journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-dessinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires; cartes à jouer; cartes géographiques; cartes postales, cartes de vux; serviettes, mouchoirs et nappes en papier; tableaux noirs; affiches et porte-affiches. Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, chaussettes, bas, "sweat-shirts", pyjamas, culottes, sous-vêtements,fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux; casquettes, chapeaux; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement); chaussures, bottes, sandales, chaussons; vêtements de sport; habits pour la natation (à l'exception des combinaisons de plongée). Edition de livres, journaux ou revues; services de divertissement à savoir: organisation de spectacles, organisation et gestion de parcs de loisirs, spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés, service de discothèque, de club de danse. Services de jeux de hasard à savoir: casinos, salles de jeux. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, "snacks-bars", restauration rapide, salons de thé; services de gestion de restaurants, services de gestion de débits de boissons; hôtellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.